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Une maison d’allure paisible; une femme à l’œil hagard en sort encadrée de policiers avant de s’engouffrer dans une voiture; des ambulanciers sortent un brancard sur lequel on devine un corps sous la couverture. Ce genre de reportage fait ponctuellement la une des médias, surtout quand la meurtrière a subi pendant de nombreuses années des périodes de violence inouïe de la part de son conjoint. Pourquoi cette femme meurtrie n’a-t-elle pas choisi la séparation plutôt que l’assassinat? Voilà la première question qui vient à l’esprit lorsqu’un tel drame survient, suivie d’une seconde au sujet de la faillite des systèmes policier et judiciaire qui n’ont su mettre fin au cycle de la violence conjugale. Comment juger les femmes qui affirment avoir tué pour protéger leur vie? Doivent-elles recevoir une sentence équivalente à celle d’un braqueur de banque ou d’un tueur à gages? Et, surtout, quels moyens faut-il prendre pour éviter d’en arriver à un acte aussi extrême?

Le traitement judiciaire de la violence conjugale constitue un bon indicateur des valeurs d’une société. Ainsi, une loi britannique en vigueur au siècle dernier modérait la soif de correction des maris en leur indiquant que le diamètre du bâton avec lequel ils frappaient leur femme ne devait pas excéder la grosseur d’un pouce. Quel fair play! Selon une étude qu’a menée Sylvie Frigon, professeure à l’École de criminologie de l’Université d’Ottawa, l’histoire des annales judiciaires du 18e au 20e siècle concernant les femmes qui ont assassiné leur conjoint démontre d’ailleurs une plus grande sévérité à leur endroit qu’envers les criminels. Considérée par les juges comme une femme dépravée, la meurtrière a non seulement tué, mais a transgressé en plus ses rôles d’épouse et de mère, une résistance inacceptable à l’autorité masculine.

Au dire de tous les spécialistes en criminologie, le procès d’Angélique Lyn Lavallée, en , marque la rupture d’une tradition judiciaire teintée de machisme. En , cette femme de la Saskatchewan fait feu sur son mari qui lui tourne le dos. Il venait de lui crier au cours d’une orageuse dispute : « Ou tu me tues ou, moi, je t’aurai. » Quatre ans après qu’elle eut été reconnue coupable, les juges de la Cour suprême font volte-face et établissent le verdict d’acquittement en acceptant comme preuve d’expert le syndrome de la femme battue (SFB).

« Pour la première fois, l’impact réel de la violence sur les femmes est pris en considération », indique l’avocate Andrée Côté qui travaille pour l’Action ontarienne contre la violence faite aux femmes. Sans constituer une défense à part entière, ce syndrome permet au juge et au jury de considérer comme une preuve atténuante l’état pathologique de dépendance et d’impuissance dans lequel se trouve une femme qui endure depuis de longues années des actes brutaux sans nom. Un état qui modifie ses perceptions du danger et l’amène à son tour à avoir recours à la violence quand elle sent sa vie ou celle de ses enfants directement menacée.

« Jusqu’à l’arrêt Lavallée, la définition de la légitime défense était basée uniquement sur les critères de l’homme ordinaire, indique Andrée Côté. Il s’agissait d’évaluer si quelqu’un avait le droit d’avoir recours à la violence à un moment précis. Mais les réactions des femmes violentées peuvent différer. » L’avocate cite ainsi certains cas où une conjointe, menacée de mort et qui subit le cycle récurrent de la violence conjugale, attend que son mari s’endorme avant de tirer sur lui. Or, selon le droit canadien, le concept traditionnel de légitime défense, avant qu’il ne soit récemment élargi à la réalité des femmes battues, n’aurait pu être invoqué par cette personne puisqu’elle n’était pas en danger immédiat.

Selon les experts, celles qui souffrent du syndrome de la femme battue concentrent toute leur énergie à prévenir une nouvelle attaque de leur conjoint. Elles développent au fil des ans une soumission, une apathie qui mine leur estime de soi et amoindrit leur capacité de jugement. Ce qui expliquerait, entre autres, qu’elles ne parviennent pas à quitter le domicile conjugal, sans oublier le fait qu’elles craignent pour leur vie. Différentes études montrent en effet que les meurtres de femmes par leur mari surviennent la plupart du temps au moment de la séparation.

En fait, selon l’avocate Élise Groulx qui a évalué les cas de douze Québécoises actuellement incarcérées pour avoir tué leur conjoint, le meurtre devient dans certains cas la seule façon, à leurs yeux, de mettre fin à leur calvaire. « Elles se sentent enfermées dans un univers concentrationnaire où les injures et les coups incessants qu’elles subissent les isolent chaque jour un peu plus de leur famille, de leurs amis, de leurs proches. » Mme Groulx a été profondément ébranlée par le récit de ces femmes qui lui ont raconté leur vie dominée par la terreur. Elle a présenté leur cause devant la juge ontarienne Lynn Ratushny qui a procédé à une révision en bloc, à la lumière du syndrome de la femme battue, de 98 cas d’homicides commis avant .

« La révision n’a rien d’un élargissement pour toutes les accusées ni d’un robinet ouvert », remarque Nathalie Duhamel, directrice générale de la Société Elisabeth Fry du Québec, un organisme voué à la défense des femmes judiciarisées. La juge s’est en effet montrée très pointilleuse. Elle n’a retenu que sept cas et a recommandé des allégements de sentence pour seulement cinq accusées.

L’organisme canadien, qui a milité activement pour que les femmes battues puissent invoquer la légitime défense, déplore la frilosité des pouvoirs publics dans ce dossier. « Le ministre de la justice n’a pas suivi les recommandations de la juge Ratushny en éliminant deux cas et en maintenant des condamnations pour les autres, précise la directrice de la Société. Je crois qu’il a eu peur qu’on l’accuse d’une trop grande souplesse alors que le public se montre sensible à la violence faite aux femmes et n’a jamais critiqué cette nouvelle approche de la légitime défense. »

En fait, selon l’avocate Andrée Côté, les tribunaux répugneraient à considérer le syndrome de la femme battue comme un élément à part entière prouvant la légitime défense, même si l’arrêt Lavallée semblait faire un pas dans cette direction. « Les décisions prises par certaines cours démontrent une résistance à adopter des analyses respectueuses de la réalité des femmes, soutient-elle. On doit souvent faire face à des personnes qui entretiennent encore des préjugés patriarcaux et qui ont de la difficulté à reconnaître la violence conjugale. »

Cette situation n’a rien d’exceptionnel si on en croit une étude effectuée par Élisabeth Sheehy, une criminologue ontarienne. En examinant treize cas d’homicides commis par des femmes envers leur conjoint violent entre et , la chercheuse a constaté qu’aucune accusée n’avait été acquittée en s’appuyant sur le syndrome de la femme battue. En fait, la plupart du temps, elles plaident coupables et voient leur sentence allégée grâce à l’invocation du syndrome. Ce qui incite Andrée Côté à conclure que si les juges reconnaissent la situation dramatique dans laquelle certaines femmes vivent, ils ont par contre une réticence à justifier le meurtre. « Je crois qu’ils craignent que les femmes ne se mettent à se défendre, remarque l’avocate. La violence pourrait augmenter dans notre société si les femmes ripostaient à la mesure de la violence conjugale qu’elles subissent. »

« On accepte très mal qu’une femme se défende, renchérit Sylvie Frigon. Malgré les réformes légales, la question de la soumission au mari reste présente dans les mentalités. » La chercheuse s’interroge par ailleurs sur la pertinence d’utiliser un moyen de défense répertorié dans le fameux DSM-IV, le registre américain sur les maladies mentales, la bible chez les psychiatres. « Cela m’inquiète que l’on considère les femmes comme des malades à traiter et que leur expérience soit traduite par la voix d’un expert. » Sylvie Frigon signale également dans ses travaux que le syndrome de la femme battue peut devenir porteur de stéréotypes racistes. Les avocats éprouvent souvent des difficultés à faire admettre en cour que des femmes noires ou autochtones puissent en souffrir, car l’opinion publique a tendance à les estimer potentiellement violentes plutôt que victimes.

Au-delà des risques d’utilisation d’un tel diagnostic, une question finit par s’imposer. Notre société pourrait-elle éviter que des femmes victimes de violence en arrivent à un acte aussi désespéré que le meurtre? En général, les groupes de femmes ont fondé beaucoup d’espoir dans le système judiciaire pour mettre fin au cycle de violence infernale qui existe au sein de certains couples. Grâce à la pression populaire, la justice y accorde plus d’importance depuis une quinzaine d’années qu’avant, au point qu’une cause sur deux au Palais de justice de Montréal a trait à la violence conjugale. D’ailleurs, le système judiciaire fait parfois preuve de zèle en mettant dans le même sac le mari qui commet un acte de violence isolé et le récidiviste dangereux, ce qui, selon l’avocate Élise Groulx disperse les ressources disponibles.

« De plus en plus de juges prennent conscience de la violence qu’on inflige aux femmes, remarque Johanne Turgeon, présidente du Regroupement des maisons d’hébergement. Cependant, il reste encore beaucoup de travail à accomplir, car trop de travailleurs sociaux, de psychologues, d’avocats et de médecins connaissent peu de choses à ce sujet. » Du même souffle, elle déplore un certain flou juridique dans les consignes données aux policiers. Ainsi, quelques recommandations de la cour limitent la possession d’armes par un conjoint violent, mais ceux-ci ignorent parfois comment les appliquer sur le terrain.

Bien des femmes finissent du reste par se demander si les ordonnances du juge obligeant un conjoint violent à demeurer loin de sa compagne, les amendes ou même les courts séjours en maison d’incarcération éradiquent vraiment la violence conjugale. Et ne pensez pas que l’avocate de la Couronne, Estelle Gravelle, leur démontrera le contraire. « La première chose à faire, c’est de comprendre qu’on ne peut compter que sur soi, précise-t-elle. Il faut absolument responsabiliser la victime. » Elle cite en exemple un conjoint violent qui reçoit l’ordonnance d’un juge de ne pas communiquer avec sa femme, mais qui décide de déposer un bouquet de fleurs à sa porte. Si celle-ci prend le bouquet, elle rompt à son tour l’ordonnance et fournit peut-être des armes à l’agresseur.

Estelle Gravelle pointe aussi du doigt le manque de coordination entre les organisations au Québec. À son avis, les centres d’aide aux victimes, les CLSC et les maisons d’hébergement interviennent de façon parcellaire. « Dans un monde idéal, les hommes violents devraient se retrouver devant des professionnels qui condamnent tous leur comportement. Mais aujourd’hui, un psychologue peut fort bien ne pas détecter la violence conjugale que son client fait endurer à sa femme », remarque de son côté la présidente du Regroupement des maisons d’hébergement. La solution à l’éradication de la violence dépasse donc largement les murs des tribunaux, puisque « la justice semble parfois aussi utile qu’un sparadrap sur une plaie », comme le fait remarquer l’avocate Élise Groulx. D’autant plus que la moitié des victimes retireraient leur plainte à la suite de l’arrestation de leur conjoint violent, ce qui met fin aux procédures judiciaires.

D’après Gilles Rondeau, professeur à l’École de service social de l’Université de Montréal, il faut de toute urgence trouver de nouveaux moyens pour dissuader les hommes de s’en prendre physiquement à leurs compagnes. En concentrant les attaques sur leur bas de laine plutôt que de vouloir les enfermer derrière les barreaux, par exemple. « Aux États-Unis, les femmes victimes de violence obtiennent parfois des compensations financières très élevées en poursuivant leur ex-conjoint devant des cours civiles, précise-t-il. Une procédure inusitée de ce côté-ci de la frontière où l’on privilégie la voie de la pénalisation. »

Des solutions de rechange à l’emprisonnement sont maintenant proposées pour contrer la violence conjugale, notamment les groupes de thérapie orientés vers les besoins des agresseurs. Difficile pour l’instant d’évaluer les retombées de ce type de traitement, car les objectifs varient beaucoup d’un groupe à un autre. Leurs interventions semblent tout de même porter des fruits. La compilation de résultats de recherches effectuées récemment sous la direction de Gilles Rondeau montre ainsi que la fréquence d’utilisation de la violence physique diminue chez les hommes qui suivent ces thérapies, mais que, par contre, ils semblent faire appel encore davantage… à la violence psychologique et verbale.

Il reste que les thérapies, les amendes et les compensations financières ne constituent qu’une béquille aux yeux de nombreuses féministes qui prônent désormais une approche globale de ce problème. Une approche aussi bien sociale et économique que juridique et qui passe surtout, pour les femmes, par l’apprentissage de l’autonomie, estime l’avocate Andrée Côté. « On doit les soutenir économiquement, les aider à accéder au marché du travail, ouvrir des garderies, les encourager à mettre en œuvre des stratégies de survie efficaces dès le primaire. Il ne faut pas se contenter de leur apporter un simple soutien psychologique », affirme-t-elle haut et fort. C’est peut-être à ce seul prix que des femmes n’en viendront plus jamais à tuer pour se libérer d’un enfer conjugal qui les étouffe inexorablement, jour après jour, coup après coup.

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